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Bracelet Régate - argenté rose pastel

29,00 € 23,20 €
TTC
Référence: BIJ117-02

Décliné en bleu, rose et vert pastel, ce bracelet en nacre a été créé tout spécialement à l'occasion de la régate "Les Dames de St Tropez".
Il met à l'honneur les Femmes qui prennent la barre et qui comme nous, sont des passionnées du monde marin.

Il est vendu à l'unité, mais n'hésitez pas à le porter en accumulations avec les autres couleurs de la série !


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Composition : métal plaqué argent + perles en nacre teintée 6mm + poisson en nacre + pompon
Diamètre intérieur : environ 5.5 cm sur élastique
Présentation : Chaque bijou est estampillé du logo Spade, emballé délicatement dans un sac en organza puis disposé dans une pochette blanc laqué

Fabrication Française, Garantie sans nickel

BIJ117-02
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COMMANDES

Le fait de passer commande implique l’acceptation formelle des présentes conditions générales de vente, qui l’emportent de convention expresse, sur celles de l’acheteur, sauf dérogation préalable écrite.
Les commandes doivent être confirmées par écrit par le client, complètes et nettement spécifiées dans toutes leurs parties, acceptées et confirmées par le vendeur.
Le délai de livraison s’entend après la réception de commande écrite et validée par notre accusé de réception de commande.

ANNULATION

l’annulation de toute commande ne sera acceptée que si elle est confirmée de notre part par écrit. Dans tous les cas les acomptes versés resteront la propriété de SEA TECH & FUN EUROPE.

PRIX

Nos prix, donnés à titre indicatif, s’entendent nets, T.T.C., départ les Arcs sur Argens, port et emballage en sus, transport non acquitté (Incoterm 1990 N° 460) sauf stipulation contraire. Ils sont établis selon les conditions économiques connues à la date de la commande, en cas de fluctuation, la facturation sera faite suivant les nouvelles conditions économiques (taux de change) en vigueur au moment de la facturation.

PHOTOS / IMAGES

Les photos et images présentes dans les fiches produits, ne sont pas contractuelles.
Les couleurs des cordons et pierres ne sont pas contractuelles.

LIVRAISONS

Les délais de livraison sont donnés seulement à titre indicatif et leur non-observation ne peut entraîner ni annulation de la vente, ni refus de la marchandise, ni pénalités, ni dommages et intérêts.
La livraison est toujours réputée faite dans nos magasins (EXW). Les expéditions sont faites transport principal acquitté. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Il appartient à notre clientèle de garantir ses droits
Nous nous réservons la possibilité d’effectuer des livraisons partielles avec facturation correspondante : en ce cas, toute livraison partielle doit être considérée comme un contrat séparé et en conséquence, l’acheteur ne pourra se prévaloir de l’attente du solde du matériel commandé pour différer le paiement correspondant.
La société est libérée de son obligation de livraison pour tous cas fortuits de force majeure, tels que lock-out, grève, réquisition, incendie, inondation etc. .. intervenant chez elle ou chez ses fournisseurs.
Si du fait de l’acheteur, la livraison est impossible au délai prévu, nous nous réservons la possibilité de disposer de la marchandise.
Il incombe à l’acheteur, sauf stipulation contraire, d’assurer les frais et risques de transport des biens vendus, postérieurement à la livraison. Il contrôlera les colis à l’arrivée et assumera les poursuites éventuelles contre le transporteur.

Nous nous réservons le droit de modifier, sans accord de votre part, le choix du transporteur(Kuehne-Nagel ou La Poste) en cas de problèmes d’expédition le jour de l’envoi de la marchandise.

PAIEMENT

Les marchandises sont facturées au prix du tarif en vigueur à la date de livraison. Toutes les factures sont payables comptant à notre siège social.
De convention expresse et sauf report accordé par écrit, le défaut de paiement à l’échéance fixée entraîne, quel que soit le mode de règlement prévu et sans qu’il soit besoin de mise en demeure, le débiteur étant réputé l’être par la simple survenue de l’échéance, à la charge d e l’acheteur, un intérêt égal à 1,5 fois le taux légal, sans préjudice des frais de recouvrement et dommages et intérêts légaux pour 15 % de la somme impayée. Le défaut de paiement à une échéance entraîne l’exigibilité immédiate des échéances ultérieures après une simple mise en demeure non suivie d’effet. Dans le cas où SEA TECH & FUN EUROPE  devrait engager une action judiciaire pour recouvrer tout ou partie d’une facture, l’acheteur devra de plein droit, par le seul fait de l’exploit introductif d’instance et à titre de dommages et intérêts en sus des frais admis en dépens, une indemnité forfaitaire égale à 15 % du montant des sommes restant dues à la date de la signification. Nous n’acceptons de conditions spéciales sans avoir souscrit à un cahier des charges les contenant. Il n’est accepté aucune retenue sur le paiement pour frais de prorata ou autre cause. Ne constitue pas paiement la remise d’un titre créant une obligation de payer (traite ou autre) Ces dispositions ne s’appliquent pas dans le cas de facture partiellement contestée, à condition qu’elle ait été reconnue justifiée.
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En cas de règlement judiciaire ou de liquidation de biens, les acomptes reçus par le vendeur lui seront acquis à titre de pénalité non exécutive de dommages et intérêts complémentaires.
En cas de retard de paiement, non imputable à un cas de force majeure ou à un manquement du fournisseur, les pertes sur charges ainsi que les intérêts de retard correspondants seront à la charge du client.
En cas de facturation en devises étrangères, la perte de change du différentiel des monnaies sera supportée par le client.

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Nos produits bénéficient des garanties décrites sur le document spécial disponible sur demande. La garantie ne couvre en aucun cas la responsabilité auprès des personnes ou des biens directement ou indirectement concernés.
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JURIDICTION

En cas de contestation, les tribunaux de Draguignan (France) sont seuls compétents et seuls les prix en vigueur pourront être retenus comme base de règlement, même dans le cas de pluralité de défendeurs, et quelle que soit la quantité de ceux-ci, la demande incidente, d’appel en garantie et nonobstant toute clause contraire de nos correspondants.

ETRANGER

en cas de contestation, la chambre de commerce internationale est seule compétente, quels que soient les conditions de vente et le mode de paiement acceptés selon les règles et usages définis par les Incoterms 1990 publication n° 460 et selon les dispositions retenues dans le cadre du contrat commercial, lesquelles seront jugées selon les lois françaises.

CLAUSE RESOLUTOIRE DE PLEIN DROIT


En cas d’inexécution de ses obligations par une partie, le contrat de vente sera résolu de plein droit au profit de l’autre partie sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la partie défaillante.

REGLEMENT DES LITIGES

Tout litige relatif à la présente vente, même en cas de recours de garantie ou de pluralité des défenseurs serait à défaut d’accord amiable de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Draguignan (France)

 

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